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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.maneco.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Xavier Poussardin – Fusium Energy – Contact : contact.cournon@maneco.fr 0473790550 – Adresse : 59, avenue d’Aubière – 63800 Cournon Auvergne.

Identification de l’entreprise : 

  • SARL Fusium Energy au capital social de 50 000€ – SIREN : 533 992 483 000 32 – RCS ou RM : RCS Clermont-ferrand 2011 B 834 – Adresse postale : 59, avenue d’Aubière – 63800 Cournon Auvergne – TVA intracommunautaire FR54533992483. 
  • Maneco Bois Siren : 52388335300014 RCS ou RM : RCS Clermont-ferrand – Adresse postale : 37 Av. John Fitzgerald Kennedy, 63500 Issoire – TVA intracommunautaire FR05523883353

Directeur de la publication : – Contact : Xavier Poussardin – Julien Rudelle

Hébergeur : Aztech CHAMBAS 11, avenue de grande bretagne 0623268158

Délégué à la protection des données : Poussardin xavier – xavier.poussardin@maneco.fr

Autres contributeurs : AZTECH


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Xavier Poussardin – Fusium Energy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Xavier Poussardin – Fusium Energy.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Xavier Poussardin – Fusium Energy ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.maneco.fr.

Xavier Poussardin – Fusium Energy décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.maneco.fr.

Xavier Poussardin – Fusium Energy s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.maneco.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Xavier Poussardin – Fusium Energy se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Xavier Poussardin – Fusium Energy se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.maneco.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Poussardin xavier – xavier.poussardin@maneco.fr.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 – Liens hypertextes et cookies

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.maneco.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-ferrand.

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